Schaltin - Terrain Dossier cloturé

Référence dossier : TSP7


Sur les hauteurs de Schaltin, dans le charmant hameau de Frisée, très beau terrain rectangulaire et plat de 10.80 ares avec jolies vues dégagées sur la campagne. Tous équipements à rue. Environnement calme et très agréable, à 10 minutes de Ciney et à 20 minutes de Namur. École maternelle et primaire dans le village. Libre de constructeur.

Galerie photos

Plan(s)

Les plus

Les plus

Environnement très agréable
Endroit calme
Rue à faible passage
Charmant hameau du Condroz
Belles vues dégagées sur la campagne
Configuration optimale
Superficie de 10.80 ares
Façade à rue de 20.63 mètres
Belle parcelle rectangulaire
Tous équipements à rue
Terrain plat

Les facilités

Autoroutes

E411 sortie 19 Spontin à 12 km
sortie 18 Courrière à 14 km
E42 sortie 9 Andenne à 21 km
N4 sortie Andenne/Emptinne/Ciney à 6 km

Transports en commun

Bus ligne 13 (Andenne/Ciney)
ligne 91/1 (Emptinne/Natoye)
ligne 91/2 (Emptinne/Achet)
ligne 91/3 (Barsy/Havelange)
ligne 91/4 (Miecret/Havelange)
Train gare de Natoye à 8 km
gare de Ciney à 11 km

Commerces

Dans le village commerces de proximité (superette, boucherie)
Hamois à 5 km tous commerces de proximité
Ciney à 10 km tous types de commerces
Andenne à 15 km tous types de commerces
Namur à 30 km tous types de commerces

Enseignement

Maternel dans le village à 1.5 km
Hamois à 5 km
Primaire dans le village à 1.5 km
Hamois à 5 km
Secondaire Ciney à 10 km
Andenne à 15 km
Namur à 30 km
Supérieur Ciney à 10 km
Huy à 20 km
Namur à 30 km

Carte d'identité technique

Raccordements à rue

Eau
Électricité
Téléphone
Télédistribution
ADSL

Carte d'identité administrative

Référence cadastrale

section A partie du numéro 41E

Superficie

10.80 ares

Longueur

50.00 mètres

Orientation avant

sud-ouest

Largeur

20.63 mètres

Divers

Prescriptions urbanistiques

1. OPTIONS D'AMÉNAGEMENT

A. Économie d'énergie

La pose de panneaux solaires et/ou de panneaux photovoltaïques est obligatoire.
Économie de l'eau par la pose d'une citerne pour la récolte et l'utilisation des eaux pluviales.

B. Transports

Obligation d'avoir deux emplacements de parking par logement en dehors du domaine public, non compris les garages fermés.

C. Infrastructure

Les accotements seront de plain-pied et traités comme dans les villages : herbeux, terre battue ou en graviers. L'usage de klinkers ou autres pavés est interdit sur le domaine public, sauf la réalisation des accès tels que prévus dans les prescriptions urbanistiques (B et C).

D. Paysage

Des haies d'essences régionales seront plantées dans les deux ans de la délivrance du permis d'urbanisme aux limites arrières et latérales (excepté dans les cours ouvertes) des parcelles et dans le respect du Code Rural. Les haies seront composées d'une ou plusieurs essences régionales compatibles avec l'environnement. Les haies vives ou libres seront composées d'espèces indigènes à feuilles caduques et dont la hauteur sera au minimum de 1 mètre. Le choix des essences régionales se fera sur base des espèces reprises à l'Atlas de la Flore belge et luxembourgeoise publié par le Jardin Botanique National de Belgique en 1972. Annexe à la circulaire ministérielle de la Région Wallonne du 24 avril 1985 relative à la clôture des parcelles bâties en zone d'habitat rural et agricole.
Dans chaque parcelle de plus de 10 ares, seront plantés au moins 3 arbres, dont 1 à haute tige, à tronc unique ou en cépée. Les essences seront choisies parmi les espèces indigènes (voir ci-avant). Pour les lots égaux ou inférieurs à 10 ares, 2 arbres à moyennes tiges seront plantés.
Les dépôts de toute sorte et notamment de mitrailles et de véhicules usagés sont interdits.

E. Urbanisme

Les constructions seront organisées de façon à avoir des cours ouvertes le long de la voirie. Ces cours ouvertes étant interrompues par des constructions proches de la voirie.
Tenant compte du contexte tel que précisé ci-après, il n'y a pas lieu de densifier l'habitat. Le projet respectera le contexte existant à savoir : habitat aéré.

F. Architecture

Le plan du volume principal s'inscrira dans un rectangle capable dont le rapport façade/pignon sera compris entre 1,2 et 1,8.
Les volumes principaux comprendront une toiture à deux versants droits se rejoignant au faîte, de même inclinaison et de même longueur de pente.
Les volumes principaux comporteront un étage maximum, celui-ci sera éventuellement incorporé dans la toiture et sera marqué par au moins une baie dans les murs gouttereaux. Les murs gouttereaux seront donc marqués par deux niveaux de baies.
La hauteur des murs gouttereaux ne peut en aucun cas être inférieure à la moitié de la hauteur totale du bâtiment.
Les étages présenteront des baies de fenêtres situées sous l'égout de la toiture. Aucune façade ne pourra être aveugle, sauf pour les constructions mitoyennes.
Les toitures des volumes principaux seront en harmonie avec le type de toiture propre aux constructions traditionnelles locales c'est-à-dire à 2 versants droits et de même longueur de pente. Elles ne comporteront ni débordement marquant, ni élément saillant détruisant la volumétrie principale.
Les cheminées seront en nombre réduit et situées à proximité du faîtage.

2. OPTIONS ARCHITECTURALES D'ENSEMBLE

A. Affectation

Les zones de bâtisse sont destinées à la construction d'habitations de type unifamiliale. Cette zone est destinée à recevoir les volumes principaux, secondaires et toutes dépendances dans le respect des conditions du présent permis.
Les fronts de bâtisses des volumes principaux seront obligatoirement implantés sur l'alignement avant de cette zone.
Chaque lot créé ne peut recevoir qu'un seul logement.
L'espace compris entre les constructions et la voirie sera traité en cours ouverte. Cette zone est destinée à servir de liaison entre la voirie et les constructions. Le solde, soit l'arrière et les côtés des constructions, sera à l'usage de jardin.
La zone de jardin est destinée aux jardins privés et doit être aménagée et entretenue comme telle.
Aucune implantation de commerce ni de bâtiment avec activité artisanale ne sont autorisés dans le lotissement. Seule l'exercice d'une profession libérale peut être autorisé. A défaut de réservation de parcelles de terrain destinées à l'exercice de professions libérales au sein du lotissement, des locaux pourront être réservés à ces activités pour autant que l'affectation à l'habitation de l'ensemble des constructions du lot reste l'élément dominant et que ces activités ne nuisent pas à la qualité de la vie des habitants.

B. Densité

8,6 logements à l'hectare.

C. Implantation

Les volumes principaux et secondaires seront implantés à 2 mètres minimum des futures limites latérales sauf pour les constructions mitoyennes.
Au vu du contexte bâti environnant, à l'exception d'une véranda réalisée obligatoirement à l'arrière de l'habitation, les éventuels volumes secondaires seront adossés au pignon du volume principal et la façade à rue de ces volumes secondaires sera implantée dans le prolongement ou en arrière de la façade à rue du volume principal.
Dans le cas d'un volume principal perpendiculaire à l'alignement, les vérandas seront réalisées à l'arrière de l'habitation (côté jardin) et les volumes secondaires éventuels jouxteront le volume principal ou s'y articuleront.
Le pignon à rue des constructions perpendiculaires à la voirie sera celui du volume principal ou d'un volume secondaire attenant au volume principal.
Le niveau du rez-de-chaussée du volume principal se situera, en façade à rue, à l'axe et au droit du lot considéré, au maximum au niveau de l'axe de la voirie plus 30 cm.

D. Gabarit

La surface bâtie totale (volume principal plus volume(s) secondaire(s)) d'un lot sera limitée à la surface de la zone. Si la surface de la zone est supérieure à 250 m², la surface bâtie totale ne pourra excéder 250 m².
La superficie de l'ensemble des volumes secondaires sera inférieure à la moitié de la superficie du volume principal.

a) Volumes principaux

L'inclinaison des toitures sera comprise entre 35° et 45°.
La hauteur sera au minimum de 4,00 mètres et au maximum de 5,50 mètres sous gouttières.
La hauteur sous gouttière ainsi que l'inclinaison des toitures des 2 volumes obligatoirement mitoyens seront identiques.
Le volume principal aura une superficie au sol comprise entre 80 m² et 160 m².
La façade la plus longue du volume principal doit avoir une longueur minimum de 10 mètres.
La hauteur en mètre du volume principal est mesurée entre le niveau moyen du terrain naturel ou aménagé et le pied de versant (ligne réelle ou fictive à l'intersection du versant et du plan de la façade), en façade principale (façade à rue).

b) Volumes secondaires

Les volumes secondaires éventuels comprendront une toiture en pente de deux versants droits de même inclinaison se rejoignant au faîte. Cependant, les annexes en appentis pourront comporter une toiture d'un seul versant.
La pente de toiture de tout volume secondaire sera identique à celle du volume principal.
Les volumes secondaires auront une superficie bâtie au minimum égale à 20 m².
Un volume secondaire sous forme de "véranda" peut être admis à condition :
- de ne pas développer une profondeur supérieure à la hauteur sous corniche du bâtiment auquel ils sont accolés ;
- de ne pas développer une surface au sol supérieure à 40 m² ;
- d'être articulés volumétriquement par rapport au volume auquel il est accolé.
Le niveau des gouttières et des faîtes des volumes secondaires sera inférieur à celui des gouttières et du faîte du volume principal.
Les volumes secondaires seront sans étage.

3. PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES

A. Constructions

a) La tonalité et la texture des matériaux de parement des élévations et de couverture des toitures d'un même volume s'harmoniseront entre elles et avec celles des volumes voisins de type traditionnel.
Le matériau de parement des élévations sera :
- soit la pierre de grès ;
- soit une brique de ton beige dont la teinte se rapproche de celle du grès environnant, le soubassement éventuel des constructions sera réalisé en pierre de grès.
Les matériaux de parement et de couverture de toitures des volumes mitoyens devront être similaires.
La pierre de taille est autorisée comme matériau d'accompagnement pour les soubassements, seuils de portes, fenêtres et encadrements de type monolithe des baies.
Les encadrements de baies seront réalisés soit avec le même matériau que les murs d'élévation, soit en pierre de taille en appareillage monolithe. L'ensemble des baies en façade à rue sera caractérisé par une dominante verticale et totalisera une surface inférieure à celle des parties pleines des élévations, en ce non compris les toitures.
La pierre de grès sera utilisée comme matériau d'accompagnement pour les soubassements. La hauteur visible du soubassement après aménagement du terrain sera au minimum égale à 60 cm.
Toutes les faces des constructions seront traitées dans les mêmes matériaux et avec le même caractère architectural, sauf considérations reprises ci-après.
En accompagnement du matériau de parement principal, un matériau secondaire peut être choisi parmi ceux-ci : la pierre de grès ou le bois à condition que ce dernier soit traité de manière à garder son ton naturel. Ce choix sera limité sur une seule façade, sauf en en ce qui concerne la réalisation éventuelle des soubassements qui pourront être réalisés sur toutes les façades. Ce matériau secondaire accompagnera le matériau principal sur une seule façade à concurrence de maximum 1/3 de la surface totale de cette façade.
La maçonnerie d'élévation devra présenter un aspect unicolore. A cet effet, le matériau de parement ne présentera pas de nuance d'élément à élément et le joint sera discret afin de garantir la tonalité dominante du matériau.
La teinte des joints sera en accord avec celle du matériau de parement. Le jointoiement sera effectué à fleur du parement sauf dans le cas d'une maçonnerie en pierre ou le jointoiement sera en léger retrait.

b) Le matériau de couverture sera :
- soit l'ardoise naturelle ou l'ardoise artificielle de ton noir ou gris foncé et du format de l'ardoise naturelle ;
- soit la tuile plate de ton gris foncé ou noir.
Les ouvertures en toiture seront d'un des types suivants : une verrière intégrée à la pente ou des fenêtres de toiture ; ces dernières étant situées dans la moitié inférieure du versant et au nombre maximum de 3 par versant.
Par versant, la superficie totale de vitrage sera au maximum égale à 1/20e de la superficie de la toiture dans le cas de fenêtres de toiture et 1/10e dans le cas d'une verrière.
Les capteurs solaires peuvent être incorporés dans un versant de toiture. Leurs armatures seront de teinte foncée. Ils doivent se situer dans le plan du versant.

c) Les menuiseries extérieures seront en bois naturel ou teinté, en aluminium ou en matériau synthétique.
Les teintes seront : blanc, brun, beige, gris ou bleu anthracite en harmonie avec le ton dominant en façade.
Les châssis en aluminium seront anodisés suivant les couleurs reprises ci-avant. L'aluminium ton bronze, doré ou naturel est proscrit. Seul le vitrage clair est autorisé.
Une véranda disposera d'une ossature en matériaux d'aspect similaire aux menuiseries du volume principal

B. Garage et parking

Tout garage et/ou car-port sera réalisé en front de bâtisse au maximum au niveau de l'axe de la voirie plus 30 cm, mesure prise à l'axe de la baie.
Le revêtement de l'aire d'accès au garage et/ou car-port sera réalisé dans une uniformité de matériaux à partir du filet d'eau. La mise en oeuvre des revêtements réalisés dans les cours ouvertes pour les aires d'accès et de stationnement devra permettre l'infiltration des eaux pluviales.
Un accès piétonnier et un accès carrossable en graviers ou à revêtement dur sont autorisés.
Les revêtements en dur seront réalisés en pavé de pierre naturelle (pavés de rue), en dolomie stabilisée de couleur beige ou klinkers de couleur beige. La mise en oeuvre permettra l'infiltration des eaux pluviales.
Les revêtements minéraux uniformes type enrobé bitumeux sont interdits.
En dehors de l'accès au garage et des places de parking, la cour ouverte devra prévoir des aires de pelouses et/ou plantations.

C. Zone de jardins

La construction de dépendances isolées destinées aux abris pour outillage ou animaux domestiques y est autorisée aux conditions suivantes :
- leur superficie sera au maximum de 20 m² ;
- une seule est autorisée par lot ;
- hauteur totale maximum : 3,50 mètres ;
- elles seront réalisées pour l'élévation en bois ou avec les mêmes matériaux que le volume principal et pour la toiture dans un matériau de ton noir ou gris foncé.
implantation : à 6 mètres minimum de la zone de bâtisse et à 3 mètres minimum des limites parcellaires latérales et de fond.

D. Clôtures et plantations

a) Les haies prévues dans les options d'aménagement pourront être accompagnées de clôtures réalisées en treillis ou fils soutenus par des piquets de fer ou de béton. Toutefois, ces clôtures pourront comprendre à la base une dalle de 30 cm de hauteur maximum, ou une maçonnerie de briques dans la même tonalité que l'habitation ou de moellons de 60 cm de hauteur maximum.
b) Les clôtures, haies ou murets à rue auront une hauteur maximum de 1,20 mètre. Les clôtures latérales et arrière auront une hauteur maximum de 1,50 mètre et les haies auront au maximum 1,80 mètre.
c) Les clôtures, haies ou murets à rue seront implantés à hauteur de la façade à rue du volume le plus proche de la voirie, sauf en ce qui concerne les habitations perpendiculaires à l'alignement ou ils seront placés à la limite arrière des zones de cour ouverte.
d) Les limites latérales des lots, en zone de cour ouverte peuvent être clôturés au départ de l'alignement conformément aux options d'aménagement, points D et G.
e) Toutes les plantations ornementales ou à haute tige seront choisies parmi les essences régionales précisées par la circulaire mentionnée au point D des options d'aménagement.
f) Les arbres, tels que prévus au point D des options d'aménagement, seront plantés au plus tard dans les deux ans qui suivent l'achèvement du gros-oeuvre de la construction. Le positionnement de ces plantations sera étudié de manière à ne pas endommager les systèmes d'infiltration.
g) En raison de la construction de drains de dispersion pour l'élimination des eaux, chaque lot sera planté d'arbustes hydrophiles, au minimum sur toute la surface d'épandage ou autour du tertre d'infiltration. La surface à planter sera de 100 m² minimum par lot et la densité des plantations sera égale au minimum à 20 plants à l'are. Voir liste des arbustes ci-joint.
h) Les haies seront mitoyennes entre les lots et privatives à l'arrière des lots.
j) En dehors des accès et parking, les zones de cour ouverte seront aménagées soit en jardinet, soit en pelouse.

E. Modification du relief du sol

Les demandes en permis de bâtir renseigneront obligatoirement avec précision, sur base d'un levé altimétrique dressé par l'Auteur de projet, les dispositions détaillées prises par le demandeur en matière d'implantation des constructions projetées. Le levé altimétrique se réfèrera au levé du présent permis d'urbanisation en prenant comme repère les niveaux des clous 2 à 5 tels que figurés au plan de nivellement.
A l'exception de ce qui est prévu aux plans, il est strictement interdit de modifier le relief existant. Le relief sera adapté conformément aux profils P1 et P3 afin de créer une zone continue de cours ouvertes de plein pied avec la voirie.
Les zones de cours ouvertes seront aménagées depuis l'alignement jusqu?à la façade à rue des volumes et de leurs prolongements.
Aménagement des cours ouvertes conformément au profil 1 : pente de 4 % depuis la façade à rue des volumes et de leurs prolongements vers l'alignement. Les prolongements depuis la façade jusqu?aux limites latérales des lots seront réalisés en talus 6/4.
Aménagement des cours ouvertes conformément au profil 3 : niveau à la façade à rue des volumes et de leurs prolongements suivant une pente vers l'alignement égale à 4 %. De part et d'autre des volumes principaux, le terrain sera aménagé en pente douce depuis le prolongement de la façade principale jusqu?au niveau naturel du terrain dans le prolongement du pignon arrière.
En cas de construction perpendiculaire à la voirie, la zone de cour ouverte à aménager avec une pente de 4 % aura une largeur maximum de 6 mètres depuis l'alignement.
En ce qui concerne le lot situé contre l'emplacement de la cabine et le lot réservé à la cabine, un talus de 6/4 sera réalisé entre ce lot et la cabine ou entre la cabine et la propriété contigüe si cette cabine est réalisée au niveau de la cour ouverte.
Le lot à l'extrême droit devra réaliser un talus de 6/4 au départ du terrain voisin.

F. Eaux pluviales

Les habitations seront pourvues d'un dispositif limitant le rejet des eaux de pluie vers les drains. Chaque habitation sera pourvue d'une citerne à eau de pluie d'une capacité minimum de 10.000 litres. Un ajutage au moyen d'un tuyau de un pouce sera placé de manière à réserver une capacité disponible de 5000 litres en cas d'orage. Chaque habitation sera équipée d'un groupe hydrophore ou autre système de pompe alimentant le réseau domestique. L'ajutage et le trop-plein seront dirigés vers les drains à poser.

G. Eaux usées

L'équipement de chaque habitation et le raccordement au réseau de drains à poser sont obligatoires aux conditions fixées par la Commune lors de la demande de permis d'urbanisme. Les eaux usées doivent être épurées avant d'être rejetées dans ces drains.
Les canalisations reliant les équipements des habitations aux réseaux de drains seront réalisées au moyen de tuyauteries dispersantes (PVC rigide de diamètre 110, trous vers le bas) posées sur 15 cm de graviers 20/32 et recouvertes jusqu'à l'extrados plus 5 cm de ce même gravier. La pente sera de 1cm/mètre.
Pose d'une membrane géotextile filtrante au-dessus du gravier. La largeur des tranchées sera de minimum 50 cm. Lors du raccordement, une chambre de visite de prélèvement sera construite avant la zone d'épandage.

H. Évacuation des eaux

Pour les trois lots situés au sud-est on utilisera la technique du tertre filtrant.
Pour les autres lots, on utilisera la technique de la tranchée d'infiltration.
Deux réseaux seront installés sur chaque lot, un pour les eaux usées épurées et un pour les eaux pluviales.

J. Publicité

Les enseignes extérieures sont interdites.

K. Divers

En cas de construction d'une piscine extérieure :
- 100m² maximum ;
- à 3 mètres minimum des limites mitoyennes ;
- 60 cm maximum hors sol ;
- en dehors de la zone consacrée à l'épandage.
Les piscines, terrains de sport, terrasses, etc. seront aménagés de façon à ce qu'ils ne constituent pas un appel visuel. Ainsi on veillera à les implanter de façon à ce qu'ils respectent le relief naturel du sol et à limiter les talus au strict minimum. On veillera également à ce que leur couleur ou texture s'intègre harmonieusement dans le paysage, et à en estomper l'effet par utilisation judicieuse du végétal.

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